Galerie d'Art

Les présentes conditions générales de vente définissent les conditions auxquelles sont soumises toutes les ventes d'œuvres du vendeur présentées sur le site. Les prix sont présentés en euros (EUR), toutes taxes comprises. Des frais de livraison en France ou à l’international pourront être ajoutés au prix de vente si le client souhaite que son achat lui soit expédié.

Le présent site est édité par Sylvie BRUNEAU, Artiste Plasticienne définie comme « le vendeur » et dont l’atelier se situe 144 Champfroid, 45310 Gémigny (France) Le site ("le site") https://sylviebruneau.art est accessible librement et gratuitement par tout internaute. Il a pour objet de proposer à la vente les œuvres d’art originales créées par l’artiste ("le vendeur"). Les œuvres proposées à la vente sur le site s'adressent à tout consommateur disposant d’une adresse de livraison physique en France ou à l’étranger. L'acheteur ("le client" ou "l'acheteur") peut alors suivre le processus indiqué sur le site pour passer sa commande.

Expéditions • Pour la France : La Poste ou prestataire équivalent • Pour l'Europe : GLS ou prestataire équivalent • Monde : DHL ou prestataire équivalent Barème des frais d'envoi pour la France • 10,00 € jusqu'à 100 € d'achat • 15,00 € de 100 à 299 € d'achat • 25,00 € de 300 à 899 €d'achat • 40,00 € de 900 à 1499 €d'achat Barème des frais d'envoi pour l'Europe • 15,00 € jusqu'à 100 € d'achat • 25,00 € de 100 à 299 € d'achat • 40,00 € de 300 à 899 €d'achat • 60,00 € de 900 à 1499 €d'achat Barème des frais d'envoi pour le Monde • 20,00 € jusqu'à 100 € d'achat • 40,00 € de 100 à 299 € d'achat • 60,00 € de 300 à 899 €d'achat • 90,00 € de 900 à 1499 €d'achat

Tous les prix de vente indiqués sur le site incluent déjà la TVA applicable au pays du vendeur mais excluent d’éventuelles taxes additionnelles telles que les droits de douane, les taxes à l’importation ou tout autre taxe liée à la livraison. Chaque partie est donc responsable du respect de toutes les obligations imposées par la législation de son pays en matière de collecte et paiement de taxes. L'acheteur est le seul responsable du paiement des taxes à l'importation, droits de douane ou toute autre taxe applicable lorsque la livraison atteint le pays de destination car ceux-ci ne peuvent être déterminés à l’avance.

Le client dispose de 14 jours à compter du lendemain de la livraison pour retourner le produit, les frais de retour étant à sa charge. Il est alors remboursé du prix du produit dans les 15 jours suivant réception de celui-ci par le vendeur. Toutefois, les produits retournés incomplets, endommagés ou salis ne seront pas repris.

Tous les droits de reproduction sont réservés, que ce soit pour les textes ou les images. Les reproductions de tout ou partie de ce site sur un support papier ou électronique ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conformément aux dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable du vendeur hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement.

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Toutes les informations concernant le client enregistrées sur le site du vendeur peuvent être modifiées ou supprimées à sa demande. Elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Pour toute réclamation : contact@sylviebruneau.com

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des juridictions françaises.